Actus AssurTech / InsurTech
Paris, le 21 novembre 2019 - MIPISE, le leader français de la création de plateformes de crowdfunding en marque blanche, propose aux émetteurs de titres non cotés et aux tiers de confiance (avocats et expertscomptables) une gestion dématérialisée et sécurisée des registres de titres. S’appuyant sur la technologie blockchain, la solution simplifie et fluidifie les processus métiers dans le strict respect de la réglementation.
Pierre angulaire de toute entreprise, le registre de titres est un outil indispensable à son bon fonctionnement. Outre la mise à disposition d’informations telles que l’identité des actionnaires, la hauteur de leurs participations ou encore l’historique des transactions, il permet également de convoquer ses actionnaires en assemblée générale, d’augmenter ou de réduire son capital, de distribuer des dividendes, etc.
La tenue d’un registre de titres est une obligation règlementaire pour toutes les sociétés émettrices de titres non cotés (actions ordinaires, obligations, actions convertibles, etc.). « Étant historiquement inscrit sur support papier, ce dispositif induit des tâches administratives contraignantes, parfois coûteuses. Sans oublier des problèmes de sécurisation liés à la détention d’un document physique (perte, erreur, falsification, …) », explique Michel Ivanovsky, Président et co-fondateur de MIPISE.
Désormais, grâce au décret d’application de décembre 2018 (relatif à l'ordonnance n° 2017-1674 du 8 décembre 2017) portant sur l’utilisation d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé (DEEP) pour la représentation et la transmission de titres financiers et pour l'émission et la cession de mini bons, les entreprises ont la possibilité d’inscrire sur une blockchain des titres financiers non cotés. Un dispositif qui possède la même valeur légale qu’une inscription dans un registre physique avec à la clé, un gain à la fois de temps et de sécurité.
Une solution flexible et sécurisée grâce à la certification Blockchain
En s’attaquant à la double problématique de confidentialité et de sécurisation des données, MIPISE a développé une solution innovante proposant la tenue dématérialisée de registres de titres non cotés certifiés sur une blockchain publique, en conformité avec la réglementation.
Cette solution s’adresse à la fois aux sociétés émettrices de titres non cotés de toutes tailles, aux plateformes de crowdfunding disposant d’un agrément CIP, aux fonds d’investissements, mais aussi aux tiers de confiance comme les avocats ou les experts-comptables.
Complète et modulaire, la solution MIPISE se compose de plusieurs fonctionnalités combinables, autour d’un module principal de tenue dématérialisée de registre de titres non cotés. Ce dernier comprend un backoffice de gestion sécurisé, une table de capitalisation et des registres des mouvements de titres infalsifiables. Le tout, certifié sur la blockchain Ethereum afin d’assurer la sécurité, l’unicité et l’auditabilité des opérations.
La tenue d’un registre de titres dématérialisé offre de nouvelles perspectives, notamment la possibilité d’un modèle de règlement/livraison de titres, par la mise en place de « carnets d’annonces » qui facilite les transactions de gré à gré et favorise la liquidité des titres non cotés.
D’ici à début 2020, d’autres fonctionnalités verront le jour, tel qu’un module d’organisation des Assemblées Générales. Les tiers de confiance (avocats et experts comptables), pourront également digitaliser leur activité de tenue de registres de titres pour le compte de leurs clients avec des fonctionnalités propres : portail web personnalisable, facturation client, paramétrage de commissions sur les transactions. « L’usage de la marque blanche permet en effet de bénéficier d’une plateforme aux fonctions de personnalisation étendue et évolutive, facilitant ainsi les processus métiers de gestion des registres dématérialisés de titres non cotés », précise Michel Ivanovsky, Président et co-fondateur de MIPISE.
A propos de MIPISE :
Fondé en 2013 par Michel Ivanovsky et Jean-Michel Errera, deux anciens dirigeants de banque et consultants, MIPISE est devenu le leader français de la création de plateformes de crowdfunding en marque blanche. MIPISE comptabilise une soixantaine de plateformes clientes qui cumulent près de 200 000 utilisateurs et qui ont collecté plus de 60 millions d’euros. Ayant pour vocation d’anticiper les besoins du secteur financier, la société poursuit son développement et diversifie son offre pour répondre aux préoccupations des acteurs du secteur qui entreprennent la transition digitale. L’équipe MIPISE compte 11 collaborateurs et prévoit le doublement de ses effectifs à trois ans.
Pierre angulaire de toute entreprise, le registre de titres est un outil indispensable à son bon fonctionnement. Outre la mise à disposition d’informations telles que l’identité des actionnaires, la hauteur de leurs participations ou encore l’historique des transactions, il permet également de convoquer ses actionnaires en assemblée générale, d’augmenter ou de réduire son capital, de distribuer des dividendes, etc.
La tenue d’un registre de titres est une obligation règlementaire pour toutes les sociétés émettrices de titres non cotés (actions ordinaires, obligations, actions convertibles, etc.). « Étant historiquement inscrit sur support papier, ce dispositif induit des tâches administratives contraignantes, parfois coûteuses. Sans oublier des problèmes de sécurisation liés à la détention d’un document physique (perte, erreur, falsification, …) », explique Michel Ivanovsky, Président et co-fondateur de MIPISE.
Désormais, grâce au décret d’application de décembre 2018 (relatif à l'ordonnance n° 2017-1674 du 8 décembre 2017) portant sur l’utilisation d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé (DEEP) pour la représentation et la transmission de titres financiers et pour l'émission et la cession de mini bons, les entreprises ont la possibilité d’inscrire sur une blockchain des titres financiers non cotés. Un dispositif qui possède la même valeur légale qu’une inscription dans un registre physique avec à la clé, un gain à la fois de temps et de sécurité.
Une solution flexible et sécurisée grâce à la certification Blockchain
En s’attaquant à la double problématique de confidentialité et de sécurisation des données, MIPISE a développé une solution innovante proposant la tenue dématérialisée de registres de titres non cotés certifiés sur une blockchain publique, en conformité avec la réglementation.
Cette solution s’adresse à la fois aux sociétés émettrices de titres non cotés de toutes tailles, aux plateformes de crowdfunding disposant d’un agrément CIP, aux fonds d’investissements, mais aussi aux tiers de confiance comme les avocats ou les experts-comptables.
Complète et modulaire, la solution MIPISE se compose de plusieurs fonctionnalités combinables, autour d’un module principal de tenue dématérialisée de registre de titres non cotés. Ce dernier comprend un backoffice de gestion sécurisé, une table de capitalisation et des registres des mouvements de titres infalsifiables. Le tout, certifié sur la blockchain Ethereum afin d’assurer la sécurité, l’unicité et l’auditabilité des opérations.
La tenue d’un registre de titres dématérialisé offre de nouvelles perspectives, notamment la possibilité d’un modèle de règlement/livraison de titres, par la mise en place de « carnets d’annonces » qui facilite les transactions de gré à gré et favorise la liquidité des titres non cotés.
D’ici à début 2020, d’autres fonctionnalités verront le jour, tel qu’un module d’organisation des Assemblées Générales. Les tiers de confiance (avocats et experts comptables), pourront également digitaliser leur activité de tenue de registres de titres pour le compte de leurs clients avec des fonctionnalités propres : portail web personnalisable, facturation client, paramétrage de commissions sur les transactions. « L’usage de la marque blanche permet en effet de bénéficier d’une plateforme aux fonctions de personnalisation étendue et évolutive, facilitant ainsi les processus métiers de gestion des registres dématérialisés de titres non cotés », précise Michel Ivanovsky, Président et co-fondateur de MIPISE.
A propos de MIPISE :
Fondé en 2013 par Michel Ivanovsky et Jean-Michel Errera, deux anciens dirigeants de banque et consultants, MIPISE est devenu le leader français de la création de plateformes de crowdfunding en marque blanche. MIPISE comptabilise une soixantaine de plateformes clientes qui cumulent près de 200 000 utilisateurs et qui ont collecté plus de 60 millions d’euros. Ayant pour vocation d’anticiper les besoins du secteur financier, la société poursuit son développement et diversifie son offre pour répondre aux préoccupations des acteurs du secteur qui entreprennent la transition digitale. L’équipe MIPISE compte 11 collaborateurs et prévoit le doublement de ses effectifs à trois ans.
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